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    [Port Avizio] Lois, usages et coutumes

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    The Last Dodo
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    Date d'inscription : 17/04/2017

    [Port Avizio] Lois, usages et coutumes

    Message par The Last Dodo le Sam 29 Avr - 16:35

    CODE CIVIL

    Art. 1 : Le Gouverneur de Port Avizio est le représentant du Conseil et y est par conséquent l'autorité suprême en matière de jugements civils. Ses décisions en la matière ne sauraient être remises en cause, à l'exception d'un ordre direct du Conseil des Six.

    Art. 2 : Au nom de l'ouverture amnienne, aucune religion et aucune race ne saurait se voir refuser l'accès à Port Avizio, à l'exception des races sont la nature intrinsèque est capable de causer des troubles. Chaque acte religieux se doit de respecter les lois de la cité, et il est vivement conseillé d'afficher le moins possible sa différence raciale.

    Art. 3 : Toute personne désirant s'installer à Port Avizio doit s'enregistrer auprès du Gouverneur ou de la Capitainerie. Après un mois, et si elle n'a pas commis de crime, elle sera considérée comme citoyenne du Port Avizio, mais non de l'Amn.

    Art. 4 : À la différence de l'Amn, la pratique de la magie profane est autorisée à Port Avizio, tant qu'elle reste discrète. Les pratiquants doivent cependant s'enregistrer comme tels auprès du Gouverneur.

    Art. 5 : La pratique de la magie divine est autorisée à Port Avizio, tant qu'elle reste discrète. Les pratiquants doivent cependant s'enregistrer comme tels auprès du Gouverneur.



    CODE COMMERCIAL

    Art. 1 : Le Maître des Quais de Port Avizio est le représentant des intérêts commerciaux du port et est par conséquent l'autorité commerciale suprême. Ses décisions en la matière ne sauraient être remises en cause, à l'exception d'un ordre direct du Conseil des Six.

    Art. 2 : Toute infraction au Code Commercial aura pour effet la saisie immédiate des biens du responsable, à hauteur de dix fois la valeur des marchandises responsables de l'infraction. Si le responsable est incapable de payer ou s'il le désire, il sera condamné à travailler sous contrat pour la ou les victimes de manière à pouvoir accomplir ces réparations.

    Art. 3 : Les taxes et les droits d'amarrage sont soumis au droit amnien. S'y référer.

    Art. 4 : La possession (ainsi que la fabrication et par extension le commerce) des biens suivants est rigoureusement interdite, à l'exception d'autorisations explicites du Maître des Quais : drogues, poisons.

    Art. 5 : Le commerce des biens suivants est soumis à la possession de licences : armes, boissons.

    Art. 6 : Le commerce d'esclaves est strictement prohibé. La possession est autorisée, à condition que les esclaves aient été achetés à Athkatla ou doivent y être vendus.



    CODE PÉNAL
    Haute & Basse justice


    Art. 1 : Le Gouverneur de Port Avizio est le représentant du Conseil et y est par conséquent l'autorité suprême en matière de jugements pénaux. Ses décisions en la matière ne sauraient être remises en cause, à l'exception d'un ordre direct du Conseil des Six.

    Art. 2 : Sont considérées comme relevant de la Haute Justice les offenses majeures et sérieuses. Le Gouverneur est l'unique individu disposant de la capacité de juger de tels crimes.

    Art. 3 : Sont considérées comme relevant de la Basse Justice les offenses inférieures et mineures. Le Gouverneur est dans la capacité de nommer des adjoints pour juger de tels crimes, et peut être saisi par un plaignant si ce dernier s'estime floué par la décision des adjoints.

    Art. 4 : Les punitions requises peuvent être aggravées en cas de récidive ou de toute autre circonstance. Par ailleurs, l'intention est punie au même titre que l'action. Si le responsable d'une offense est incapable de payer une amende ou une réparation ou s'il le désire, il sera condamné à travailler sous contrat pour la ou les victimes.

    Art. 5 : Sont considérés comme des offenses majeures : la trahison, la contrefaçon de documents, la fausse monnaie, toute agression sur un représentant du Conseil des Six, tout vol ou vandalisme d'une valeur supérieure à cent mille dantères, l'espionnage au profit d'une puissance ennemie, l'usurpation d'identité d'un représentant du Conseil des Six. Les offenses majeures peuvent être punies de mort, d'exil, de mutilation, ou de travail forcé.

    Art. 6 : Sont considérés comme des offenses sérieuses : l'usurpation d'identité d'un membre de l'administration, toute agression sur un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions, tout vol ou vandalisme d'une valeur comprise entre dix et cent mille dantères, tout meurtre, toute appropriation illégale de terre. Les offenses sérieuses peuvent être punies d'exil, de prison, de lourdes amendes, ou de mutilation.

    Art. 7 : Sont considérés comme des offenses inférieures : la fraude, le duel hors dérogation, tout vol d'une valeur inférieure à dix mille dantères, toute agression sur un citoyen de Port Avizio ou de l'Amn. Les offenses inférieures peuvent être punies d'amendes, de prison, ou de réparations.

    Art. 8 : Sont considérés comme des offenses mineures : le trouble à l'ordre public, le refus d'obtempérer, la gêne à l'égard d'un membre de l'administration dans l'exercice de ses fonctions. Les offenses mineures peuvent être punies d'amendes, de réparations, et de travaux d'intérêts généraux.

    Art. 9 : Le cas échant, le Gouverneur a toute latitude pour ajouter à cette liste un ou plusieurs crimes qui n'y figureraient pas.

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